Lycée Gaston Barré
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Abrogation du dispositif TEPA
mercredi 5 septembre 2012
par Proviseur
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Le dispositif d’exonération des heures supplémentaires (TEPA) est abrogé compter du 01-08-2012.

Pour plus de précisions, voir le courrier de la direction générale des finances publiques ci-dessous.

 
Documents joints à cet article :
Articles de cette rubrique
  1. BO spécial N° 1 du 04-02-2010 : organisation et fonctionnement de l’EPLE
    5 février 2010

  2. BO N° 5 du 04-02-2010 : utilisation des oeuvres protégées
    5 février 2010

  3. Livret personnel de compétences
    9 juillet 2010

  4. BO N° 32 du 09-09-10 le cahier de textes numérique
    19 septembre 2010

  5. BO N°43 du 25-11-10 Mise en oeuvre du DIF
    25 novembre 2010

  6. Le travail et l’évaluation par compétences
    15 décembre 2010

  7. Vaincre l’absentéisme (BO N° 5 du 03-02-11)
    3 février 2011

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    3 février 2011

  9. Le poste de chef des Travaux
    2 mai 2011

  10. Entrée et sortie des salles d’examens, règles de surveillance
    26 mai 2011

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    26 août 2011

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    26 août 2011

  14. Discipline dans les EPLE
    26 août 2011

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    10 novembre 2011

  16. Droit individuel à la formation (DIF)
    1er décembre 2011

  17. Le Chef des travaux
    15 décembre 2011

  18. Adjoint et délégation de signature
    15 décembre 2011

  19. Dispositions de la loi Cherpion relatives à la double certification
    29 mars 2012

  20. Mission Générale d’Insertion (MGI)
    5 avril 2012

  21. Charte de déontologie relative aux examens
    12 avril 2012

  22. Lettre à tous les personnels de l’éducation nationale
    26 juin 2012

  23. Abrogation du dispositif TEPA
    5 septembre 2012

  24. Loi de Refondation de l’école
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  25. Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés
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  30. Charte de la Laïcité
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